Lorsqu'il n'existe pas la possibilité de se raccorder à un réseau collectif d'assainissement, la loi impose la mise en place d'un système d'assainissement autonome. Une étude de d'assainissement non collectif est alors nécessaire.

Pour les projets de constructions, ou de rénovations, il est préférable d'infiltrer les eaux pluviales issues surfaces imperméabilisées (toitures, allées,..)

Une étude de détermination des solutions d'évacuations envisageable est alors nécessaire.

Pour tout projet susceptible d'impacter un milieu aquatique ( lac, étang, cours d'eau,...) Une étude de détermination de zone humide peut être demandé pour délimité la zone humide